Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART EXCELLENCE CAPI
VERNEY CONSEIL, SAS

Numéro de dépôt :
4125835
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
SMART EXCELLENCE CAPI de VERNEY CONSEIL

Présentation de la marque SMART EXCELLENCE CAPI

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNEY CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART EXCELLENCE CAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNEY CONSEIL domicilié(e) 14 Rue Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 516 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNEY CONSEIL, M. Adrien Quenisset domicilié(e) 14 Rue Marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque SMART EXCELLENCE CAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART EXCELLENCE CAPI est expirée depuis le 14 octobre 2024.

VERNEY CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : VERNEY , SMART EXCELLENCE , VERNEY FINANCE , VERNEY CONSEIL


VERNEY CONSEIL, SAS - 14 Rue Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 752516856


VERNEY CONSEIL, M. Adrien Quenisset - 14 Rue Marignan - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Gestion financière ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.