VERNEY-CARRON S.A., Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4300234
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2026
Présentation de la marque VELOCE
Déposée le 19 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VELOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54 BOULEVARD THIERS - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.
La marque VELOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNEY-CARRON S.A., Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 54 BOULEVARD THIERS - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Armes à feu ; fusils [armes] ; pistolets [armes] ; revolvers ; carabines ; explosifs ; cartouchières ; douilles de cartouches ; appareils à charger les cartouches ; tréteaux (supports) pour le tir ; étuis pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; ceintures spéciales pour munitions ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée.
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