Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP & GO
VERNEY-CARRON S.A., SA à DIrectoire

Numéro de dépôt :
4131308
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
STOP & GO de VERNEY-CARRON

Présentation de la marque STOP & GO

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP & GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque STOP & GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP & GO est expirée depuis le 4 novembre 2024.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE , EXECUTIVE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE


VERNEY-CARRON S.A., SA à DIrectoire - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Armes et munitions ; cartouchières ; tréteaux (supports) pour le tir ; étuis pour fusils ; bandoulières pour armes ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée.