Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STONE-WATER
VERNEY-CARRON (S.A.)

Numéro de dépôt :
97694117
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque STONE-WATER

Déposée le 2 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STONE-WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54, Boulevard Thiers - BP 72, 42002 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque STONE-WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONE-WATER est expirée depuis le 2 septembre 2007.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE , EXECUTIVE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE


VERNEY-CARRON (S.A.) - 54, Boulevard Thiers - BP 72, 42002 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France - SIREN 574501557


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives; feux d'artifices