Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE
VERNEY-CARRON S.A.

Numéro de dépôt :
95562566
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE

Déposée le 8 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54, Boulevard Thiers - B.P. 72, 42002 SAINT.ETIENNE CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE est expirée depuis le 8 mars 2005.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , EXECUTIVE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE , SPEEDLINE


VERNEY-CARRON S.A. - 54, Boulevard Thiers - B.P. 72, 42002 SAINT.ETIENNE CEDEX 01 - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Armes à feu, notamment fusils de chasse; munitions et projectiles; explosifs