Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAGITTAIRE
VERNEY-CARRON S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1573310
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2030

Présentation de la marque SAGITTAIRE

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGITTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54 BOULEVARD THIERS - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SAGITTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAGITTAIRE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE , EXECUTIVE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE


VERNEY-CARRON S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 54 BOULEVARD THIERS - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France - SIREN 574501557


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2154087 - Publication au BOPI 1999-09-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429462 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732380 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

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