Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONO-PRO
VERNEY-CARRON S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99811771
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque MONO-PRO

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONO-PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54, Boulevard Thiers, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque MONO-PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONO-PRO est expirée depuis le 8 septembre 2009.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE , EXECUTIVE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE


VERNEY-CARRON S.A. Société Anonyme - 54, Boulevard Thiers, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Armes à feu, notamment armes à feu de gros calibre, à un seul canon et à létalité réduite. Munitions.