Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-42 du 18 octobre 2019.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54 BOULEVARD THIERS - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque LEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Inscription le 20 janvier 2020 - Retrait partiel n°777842 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels [programmes enregistrés] ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; équipement de protection et de sécurité ; appareils et instruments de géolocalisation ; capteurs optiques ; capteurs de position ; capteurs pour détection de mouvements ; capteurs de distances pour armes à feu ; dispositifs de protection pour l'orientation d'armes ; lunettes de visée pour armes à feu ;
Armes à feu ; fusils [armes] ; pistolets [armes] ; revolvers ; carabines ; explosifs ; cartouchières ; douilles de cartouches ; appareils à charger les cartouches ; tréteaux (supports) pour le tir ; étuis pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; ceintures spéciales pour munitions ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée.
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