Marque renouvelée - Marque en vigueur

JUBILE
VERNEY-CARRON S.A., Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95598111
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2025

Présentation de la marque JUBILE

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque JUBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JUBILE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE , EXECUTIVE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE


VERNEY-CARRON S.A., Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301048 - Publication au BOPI 2005-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589618 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice