Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXECUTIVE
VERNEY-CARRON S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4192306
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2025
EXECUTIVE de VERNEY-CARRON

Présentation de la marque EXECUTIVE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54 BOULEVARD THIERS - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE , SPEEDLINE


VERNEY-CARRON S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 54 BOULEVARD THIERS - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Armes à feu ; fusils [armes] ; pistolets [armes] ; revolvers ; munitions et projectiles ; explosifs ; cartouches ; cartouchières ; douilles de cartouches ; appareils à charger les cartouches ; tréteaux (supports) pour le tir ; étuis pour fusils ; bandoulières pour armes ; ceintures spéciales pour munitions ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée.