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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON
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ALTO 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTO 6
VERNEY-CARRON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98752140
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque ALTO 6

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTO 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY-CARRON domicilié(e) 54, Boulevard Thiers, BP 72, 42002 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ALTO 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTO 6 est expirée depuis le 25 septembre 2008.

VERNEY-CARRON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , SAGITTAIRE NOUVELLE TECHNOLOGIE , EXECUTIVE , (Marque figurative) , VELOCE , FLASH , POLY-CHOKE , SUPERCHARGE , DEMAS , ELOGE


VERNEY-CARRON (Société Anonyme) - 54, Boulevard Thiers, BP 72, 42002 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 574501557


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Fusil de chasse semi-automatique.