Présentation de la marque Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650
Déposée le 4 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNEY CARRON SA, Société Anonyme - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Inscription le 4 novembre 2008 - Concession de licence n°485386 - Publication au BOPI 2008-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Inscription le 6 mai 2011 - Concession de licence n°548218 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 6 mai 2011 - Résiliation de licence n°548217 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 22 avril 2013 - Résiliation de licence n°600315 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-22
Inscription le 22 avril 2013 - Concession de licence n°600316 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-22
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2526872 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-10
Lunettes de visée, notamment pour armes à feu. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles ; parapluies ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers (maroquinerie). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopiques) ; chapellerie : chandails, chaussettes ; chemises, chemisettes, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), costumes, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pull-overs, tee-shirts, uniformes, vestes, vestes de pêcheurs ; bottes, bottines, chaussures de sport ; bonnets, casquettes, chapeaux, visières (chapellerie).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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