Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VCA
VERNEY CARRON SA, SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3969109
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/12/2022
VCA de VERNEY CARRON SA

Présentation de la marque VCA

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque VCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VCA est expirée depuis le 17 décembre 2022.

VERNEY CARRON SA a également déposé les autres marques suivantes : VERNEY-CARRON , SAINT-HUBERT , OPTIMUM , Linéaire Avant , MATRIX , TRAQUEUR , IMPACT , LUXOR , Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650 , POLYNOX


VERNEY CARRON SA, SA à Directoire - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 574501557


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Lunettes de visée, notamment pour armes.

Tout type d'armes à feu. Fusils de chasses ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; étuis pour armes.

Vêtements des forces armées, vêtements des forces de l'ordre et vêtements de chasse.