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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA
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POINT VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POINT VERT
VERNEY CARRON SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92440292
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2022

Présentation de la marque POINT VERT

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POINT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque POINT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POINT VERT est expirée depuis le 28 octobre 2022.

VERNEY CARRON SA a également déposé les autres marques suivantes : VERNEY-CARRON , SAINT-HUBERT , OPTIMUM , Linéaire Avant , MATRIX , TRAQUEUR , IMPACT , LUXOR , Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650 , POLYNOX


VERNEY CARRON SA, Société Anonyme - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229364 - Publication au BOPI 2002-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502541 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifices