Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL DEMAS ARTISAN
VERNEY CARRON SA, SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3612708
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/11/2018
PAUL DEMAS ARTISAN de VERNEY CARRON SA

Présentation de la marque PAUL DEMAS ARTISAN

Déposée le 21 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PAUL DEMAS ARTISAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL DEMAS ARTISAN est expirée depuis le 21 novembre 2018.

VERNEY CARRON SA a également déposé les autres marques suivantes : VERNEY-CARRON , SAINT-HUBERT , OPTIMUM , Linéaire Avant , MATRIX , TRAQUEUR , IMPACT , LUXOR , Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650 , POLYNOX


VERNEY CARRON SA, SA à Directoire - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 574501557


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Armes à feu, munitions et projectiles ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.