Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERNEY CARRON SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3172949
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/07/2022
Marque figurative de VERNEY CARRON SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172949.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2022.

VERNEY CARRON SA a également déposé les autres marques suivantes : VERNEY-CARRON , SAINT-HUBERT , OPTIMUM , Linéaire Avant , MATRIX , TRAQUEUR , IMPACT , LUXOR , Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650 , POLYNOX


VERNEY CARRON SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574501557


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Inscription le 4 novembre 2008 - Concession de licence n°485386 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 6 mai 2011 - Concession de licence n°548218 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Inscription le 6 mai 2011 - Résiliation de licence n°548217 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500196 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 22 avril 2013 - Résiliation de licence n°600315 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 22 avril 2013 - Concession de licence n°600316 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-22

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles ; parapluies ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers (maroquinerie) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie : chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, combinaisons (sous-vêtements) , combinaisons (vêtements) , costumes, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement) , gilets, imperméables, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pull-overs, tee-shirts, uniformes, vestes, vestes de pêcheurs ; bottes, bottines, chaussures de sport ; bonnets, casquettes, chapeaux, visières (chapellerie) .

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.