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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
VERNEY CARRON SA, SA à Directoire

Numéro de dépôt :
3776877
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/10/2020
ELEGANCE de VERNEY CARRON SA

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 25 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA domicilié(e) 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 25 octobre 2020.

VERNEY CARRON SA a également déposé les autres marques suivantes : VERNEY-CARRON , SAINT-HUBERT , OPTIMUM , Linéaire Avant , MATRIX , TRAQUEUR , IMPACT , LUXOR , Verney-Carron Faiseurs de fusils depuis 1650 , POLYNOX


VERNEY CARRON SA, SA à Directoire - 54 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 574501557


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Fusils de chasse ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; étuis pour armes.