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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA à Directoire
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SUPER 9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER 9
VERNEY CARRON SA SA à Directoire

Numéro de dépôt :
95583163
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2015

Présentation de la marque SUPER 9

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEY CARRON SA à Directoire domicilié(e) 54 Boulevard Thiers,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2293323) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 501 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2293323) - 42005 - France.

La marque SUPER 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER 9 est expirée depuis le 27 juillet 2015.

VERNEY CARRON SA à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : SAGITTAIRE X-PRESS , IMPACT +


VERNEY CARRON SA SA à Directoire - 54 Boulevard Thiers,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2293323) - 42000 - France - SIREN 574501557


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2293323) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293323 - Publication au BOPI 2005-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifices