Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Vancette Appellation Bordeaux Contrôlée
Madame VERNEUILH Catherine Lafond

Numéro de dépôt :
96611058
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque Château La Vancette Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 9 février 1996 par madame VERNEUILH Catherine Lafond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Château La Vancette Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est madame VERNEUILH Catherine Lafond domicilié(e) 33420 NAUJEAN ET POSTIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France.

La marque Château La Vancette Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Vancette Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 9 février 2006.


Madame VERNEUILH Catherine Lafond - 33420 NAUJEAN ET POSTIAC - France


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vins d'appellation d'origine Bordeaux provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Vancette