Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES
/
EuroGames
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EuroGames
VERNEUIL SEMENCES S.A.

Numéro de dépôt :
98754608
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque EuroGames

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EuroGames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES domicilié(e) Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis DUVAL VERNEUIL SEMENCES - France.

La marque EuroGames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EuroGames est expirée depuis le 14 octobre 2008.

VERNEUIL SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : DENSIDOSE , Verneuil Agro Financement , Semences de Brie , EUROGAME , GAMES , EGAME , Verneuil Semences de Provence , FRANSEM


VERNEUIL SEMENCES S.A. - Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France


Monsieur Jean-Louis DUVAL VERNEUIL SEMENCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Produits ou services désignés : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.