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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES
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EGAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGAME
VERNEUIL SEMENCES S.A.

Numéro de dépôt :
98743724
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque EGAME

Déposée le 27 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 12 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES domicilié(e) Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 666 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis DUVAL VERNEUIL SEMENCES S.A. - France.

La marque EGAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGAME est expirée depuis le 27 juillet 2008.

VERNEUIL SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : DENSIDOSE , Verneuil Agro Financement , Semences de Brie , EUROGAME , GAMES , Verneuil Semences de Provence , FRANSEM , EuroGames


VERNEUIL SEMENCES S.A. - Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France - SIREN 383666419


Monsieur Jean-Louis DUVAL VERNEUIL SEMENCES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446099 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446100 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446101 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 16 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446566 - Publication au BOPI 2007-01-16

Republication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.