Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DENSIDOSE
Numéro de dépôt :
1664440
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1999
Présentation de la marque DENSIDOSE
Déposée le 23 novembre 1989 par VERNEUIL Semences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENSIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DENSIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENSIDOSE est expirée depuis le 23 novembre 1999.
VERNEUIL Semences a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44