Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL Semences - SICA
/
SEMVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMVER
VERNEUIL Semences - SICA S.A.

Numéro de dépôt :
1438778
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1996

Présentation de la marque SEMVER

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL Semences - SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEUIL Semences - SICA domicilié(e) B.P. No 3 Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MORISSEAU - France.

La marque SEMVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMVER est expirée depuis le 8 janvier 1996.

VERNEUIL Semences - SICA a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICLUB TOURNESOL , VERSEM


VERNEUIL Semences - SICA S.A. - B.P. No 3 Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG. - France


Monsieur Claude MORISSEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux malt.