Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB EURO TOURNESOL
VERNEUIL SEMENCES (S I C A)

Numéro de dépôt :
1367214
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1995

Présentation de la marque CLUB EURO TOURNESOL

Déposée le 9 septembre 1985 par VERNEUIL SEMENCES (S I C A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB EURO TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNEUIL SEMENCES (S I C A), domicilié(e) BP 3, 77390 VERNEUIL L'ETANG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI COMMUNICATION - France.

La marque CLUB EURO TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB EURO TOURNESOL est expirée depuis le 9 septembre 1995.


VERNEUIL SEMENCES (S I C A) - BP 3, 77390 VERNEUIL L'ETANG. - France


AGRI COMMUNICATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Tournesol, semences, techniques culturales,

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.