Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNEUIL RECHERCHE
VERNEUIL RECHERCHE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97669714
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque VERNEUIL RECHERCHE

Déposée le 19 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL RECHERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERNEUIL RECHERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEUIL RECHERCHE domicilié(e) BP No3, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 666 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Louis DUVAL VERNEUIL RECHERCHE - France.

La marque VERNEUIL RECHERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNEUIL RECHERCHE est expirée depuis le 19 mars 2007.


VERNEUIL RECHERCHE (S.A.) - BP No3, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France - SIREN 383666419


Monsieur Jean Louis DUVAL VERNEUIL RECHERCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Produits ou services désignés: Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.