Déposée le 21 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNET domicilié(e) 21/27 ROUTE D'ARPAJON,
91340 OLLAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 528 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France.
La marque VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNET, Société par actions simplifiée - 21/27 ROUTE D'ARPAJON,
91340 OLLAINVILLE - France - SIREN 308528827
CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2439880 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07
Inscription le 12 décembre 2017 - Constitution de gage n°713277 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751393 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17
Moteurs thermiques linéaires, moteurs linéaires électriques, moteurs à dilatation positive ou négative, moteurs thermiques à variation de tension pour machines ; Dispositifs spéciaux pour départ à froid de moteurs thermiques à explosion ou combustion (parties de machines ou de moteurs) ; dispositifs spéciaux pour économie d'énergie (parties de machines ou de moteurs) ; Dispositifs spéciaux pour dépollution de moteurs thermiques à explosion ou combustion (parties de machines ou de moteurs) ; soufflet, membranes pour appareil de régulation thermique, pneumatique, hydraulique, compensateur de dilatation, éléments de transmission de mouvements, accouplements, capsules altimétriques et barométriques, chambre d'expansion, joints d'étanchéité, ensembles thermostatiques, éléments de raccordement antivibratoire ; éléments isolants, barrière thermique ; Dispositifs thermiques de commande de moteurs ou de machines ; Appareils régulateurs de température (parties de moteurs ou de machines) ; Régulateurs (parties de machines ou de moteurs) ; Régulateurs d'alimentation d'eau (parties de machines ou de moteurs) ; régulateurs de pression (parties de machines ou de moteurs) ; vannes (parties de machines ou de moteurs) ; Dispositifs thermiques de commande de vannes motorisées ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; thermovalves (parties de machines ou de moteurs) ; thermovannes et vannes de régulation thermique, pressostatiques et thermostatiques pour tous fluides (parties de machines ou de moteurs) ; Dispositifs thermiques de commande de ralenti-accéléré pour moteurs (parties de moteurs). Thermostats ; thermocontacts électriques ; Dispositifs thermiques de commande de contacteur électrique ; capsules manométriques ; capsules barométriques ; pressostats, manostats pour moteurs de véhicules ; dispositifs d'alarme thermique ; compensateur de dilatation ; correcteurs altimétriques ; correcteurs de température ; déclencheurs thermiques d'alarme incendie et de fermeture de volet coupe-feu ; dispositifs thermiques de contrôle de la température de produits ; Dispositifs thermiques de contrôle d'ouverture de porte. Appareils régulateurs de température pour appareils de chauffage, chaudières, radiateurs, vannes, appareillages sanitaires, robinets mitigeurs, appareils d'éclairage et de climatisation ; régulateur de tirage (chauffage) ; mitigeur thermostatique ; thermovannes et vannes de régulation thermique, pressostatiques et thermostatiques pour appareil de chauffage, chaudière, radiateurs, appareillages sanitaires ; régulateurs de débit ; Dispositifs de commande de sécurité ou de régulation pour chaudières et installations de chauffage ; transmetteurs de chaudières de chauffage ; robinets thermostatiques de radiateurs de chauffage par eau chaude et vapeur ; dispositifs thermiques de fermeture des canalisations d'eau ; Dispositifs spéciaux pour la régulation de température pour véhicules. Moteurs pour véhicules terrestres ; Moteurs thermiques linéaires pour véhicules ; moteurs linéaires électriques pour véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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