Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERNET
/
PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE
VERNET, SARL

Numéro de dépôt :
4063903
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/01/2024
PAT\'IFOL LA PATATE FRAICHE de VERNET

Présentation de la marque PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE

Déposée le 27 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERNET domicilié(e) LA FERME, 365 ROUTE DE CREMOLIERES - 07610 - LEMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 803 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNET, M. VERNET Rémi domicilié(e) LA FERME, 365 ROUTE DE CREMOLIERES - 07610 - LEMPS - France.

La marque PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE est expirée depuis le 27 janvier 2024.

VERNET a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DES CATHARES , JACOPO PARIS , VERNET , CALORSTAT , VERNET , A APARH , CROISIERES , CALORSTAT , THERMAPROTECT , PROCEDES VERNET


VERNET, SARL - LA FERME, 365 ROUTE DE CREMOLIERES - 07610 - LEMPS - France - SIREN 791803745


VERNET, M. VERNET Rémi - LA FERME, 365 ROUTE DE CREMOLIERES - 07610 - LEMPS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.