Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISIERES
VERNET, société anonyme, rue de la Batardière, Z.I., 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE.

Numéro de dépôt :
1199413
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1992
CROISIERES de VERNET

Présentation de la marque CROISIERES

Déposée le 24 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CROISIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISIERES est expirée depuis le 24 mars 1992.

VERNET a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DES CATHARES , JACOPO PARIS , VERNET , CALORSTAT , VERNET , A APARH , PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE , CALORSTAT , THERMAPROTECT , PROCEDES VERNET


VERNET, société anonyme, rue de la Batardière, Z.I., 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; toutes conserves alimentaires, pickles.