Marque expirée - Marque en non vigueur

CALORSTAT
VERNET Société anonyme

Numéro de dépôt :
1589727
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
CALORSTAT de VERNET

Présentation de la marque CALORSTAT

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALORSTAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNET domicilié(e) 21/27 Route d'Arpajon,91340 OLLAINVILLE (dossier no 2360795) - 91340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 528 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2360795) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALORSTAT est expirée depuis le 10 mars 2018.

VERNET a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DES CATHARES , JACOPO PARIS , VERNET , CALORSTAT , VERNET , A APARH , CROISIERES , PAT'IFOL LA PATATE FRAICHE , THERMAPROTECT , PROCEDES VERNET


VERNET Société anonyme - 21/27 Route d'Arpajon,91340 OLLAINVILLE (dossier no 2360795) - 91340 - France - SIREN 308528827


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2360795) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360795 - Publication au BOPI 2008-01-16

Renouvellement sans limitation n°2110972 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251665 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 12 décembre 2017 - Constitution de gage n°713277 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Thermostats et appareils régulateurs de température pour tous usages, notamment pour tous les moyens de transports automobiles, camions, bateaux, avions, locomotives, véhicules roulants, véhicules porteurs toutes machines automotrices, toutes machines industrielles, agricoles, domestiques, ménagères, tous appareils de chauffage, chaudières, radiateurs, vannes de commande ou de régulation de chauffage, tous appareillages sanitaires, robinets mitigeurs, systèmes de sécurité.Thermovalves pour tous fluides et tous usages, thermovannes pour tous fluides et tous usages, thermocontacts électriques pour tous usages;moteurs thermiques linéaires pour tous usages;moteurs thermiques linéaires électriques pour tous usages moteurs à dilatation positive ou négative;éléments thermostatiques à dilatation de tous corps;dispositifs spéciaux pour dépollution des moteurs thermiques à explosion ou à combustion;dispositifs spéciaux pour départ à froid des moteurs thermiques à explosion ou à combustion;dispositifs spéciaux pour économie d'énergie dans toutes machines consommant de l'énergie;tous systèmes de sécurité utilisant une information thermique;capsules manométriques, capsules barométriques;manostats, pressostats, pour tous usages;transmetteurs de chaudières de chauffage;éléments thermostatiques à variateur de tension de vapeur;moteurs thermiques à variation de tension vapeur;robinets thermostatiques de radiateurs de chauffage par eau chaude et vapeur;régulateur de chaudière de chauffage;doupage de tôle magnétique pour transformateurs de soudure, l'industrie électrique, les moteurs électriques;découpage de pièces pour l'industrie électrique (électroaimants), les instruments de mesures, les moteurs électriques;découpage cambrage de pièces diverses pour l'industrie électrique, l'industrie de l'automobile, pour l'électro-ménager, pour les appareils de régulation et de contrôle;emboutissage de pièces pour l'industrie du caoutchouc, l'industrie automobile, la régulation et le contrôle, les systèmes de sécurité, l'industrie électrique, l'industrie spatiale, l'industrie de l'armement;découpage de pièces de téflon pour toutes industries;étirage, sous la forme emboutissage, étirage, sous la forme emboutissage, étirage, les deux opérations liées, pour les industries précitées; éléments tubulaires métalliques pour raccordement de tubes ou de tuyaux métalliques ou non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.