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Marques déposées par madame VERNET Patricia
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MANUFACTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTUS
Mme VERNET Patricia

Numéro de dépôt :
3991879
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2023
MANUFACTUS de VERNET Patricia

Présentation de la marque MANUFACTUS

Déposée le 19 mars 2013 par madame VERNET Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MANUFACTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est madame VERNET Patricia domicilié(e) 1701 chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERNET Patricia domicilié(e) 1701 chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France.

La marque MANUFACTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 26 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTUS est expirée depuis le 19 mars 2023.


Mme VERNET Patricia - 1701 chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France


Mme VERNET Patricia - 1701 chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Trousse d'écolier ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; Sacs, pochettes, (petits sacs à main) ; trousses vides en tissus (toilette).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Confection de vêtements, écharpes, étoles, foulards, chapeaux ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; passementerie ; Passementerie, glands, pompons, cordellières ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; Couture, retouches de vêtements, coussins et housses d'ameublement ;

Formation, cours de couture.