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Marques déposées par monsieur Vernet Maurice
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ACF ASSOCIATION CHAUFFAGE DE FRANCE LA COMPETENCE CHAUFFAGE CLIM DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACF ASSOCIATION CHAUFFAGE DE FRANCE LA COMPETENCE CHAUFFAGE CLIM DE FRANCE
Monsieur Vernet Maurice

Numéro de dépôt :
96650997
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque ACF ASSOCIATION CHAUFFAGE DE FRANCE LA COMPETENCE CHAUFFAGE CLIM DE FRANCE

Déposée le 12 novembre 1996 par monsieur Vernet Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACF ASSOCIATION CHAUFFAGE DE FRANCE LA COMPETENCE CHAUFFAGE CLIM DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est monsieur Vernet Maurice domicilié(e) 15 rue Constantine, 69001 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERNET Maurice - France.

La marque ACF ASSOCIATION CHAUFFAGE DE FRANCE LA COMPETENCE CHAUFFAGE CLIM DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACF ASSOCIATION CHAUFFAGE DE FRANCE LA COMPETENCE CHAUFFAGE CLIM DE FRANCE est expirée depuis le 12 novembre 2006.

Vernet Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURES ROANNAISES , LE KIT ROANNAIS


Monsieur Vernet Maurice - 15 rue Constantine, 69001 Lyon - France


Monsieur VERNET Maurice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Installation de chauffage, de cuisine, de vapeur, de réfrigérateur de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Publicité gestions des affaires commerciales, administration commerciales travaux de bureau distributions de prospectus, conseils renseignements d'affaires, reproductions de documents gestions de fichiers informatiques. Services de constructions et réparations, entreprises de chauffage, de plomberie de couverture, de fumisterie et installation, entretien, nettoyage et réparations. Location d'outils et de matériels de construction

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.