Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLIER DE L'ORMARINE
VERNET MARC

Numéro de dépôt :
93491815
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque COLLIER DE L'ORMARINE

Déposée le 9 novembre 1993 par VERNET MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLIER DE L'ORMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est VERNET MARC, domicilié(e) 15 RUE DU COMMERCE, 34850 PINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNET MARC - France.

La marque COLLIER DE L'ORMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLIER DE L'ORMARINE est expirée depuis le 9 novembre 2003.


VERNET MARC - 15 RUE DU COMMERCE, 34850 PINET - France


VERNET MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produit de charcuterie séché à base de boisson alcoolisée