M. VERNEREY François, Agissant pour le compte de la société Ateliers La Colline en cours de formation
Numéro de dépôt :
4105826
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
Présentation de la marque La Colline
Déposée le 17 juillet 2014 par monsieur VERNEREY François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Colline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est monsieur VERNEREY François domicilié(e) 44 rue de la cigogne - 45430 - CHECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERNEREY François domicilié(e) 44 rue de la cigogne - 45430 - CHECY - France.
La marque La Colline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Colline est expirée depuis le 17 juillet 2024.
M. VERNEREY François, Agissant pour le compte de la société Ateliers La Colline en cours de formation - 44 rue de la cigogne - 45430 - CHECY - France
M. VERNEREY François - 44 rue de la cigogne - 45430 - CHECY - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635344 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La Colline"
