Déposée le 19 décembre 1996 par madame VERNEAU Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERBASPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est madame VERNEAU Bernadette domicilié(e) Résidence les Pins Maritimes, Rue Priol et Laporte, 83600 FREJUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERNEAU Bernadette - France.
La marque HERBASPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBASPHERE est expirée depuis le 19 décembre 2006.
VERNEAU Bernadette a également déposé les autres marques suivantes : BIO RACINES , LE RENC'ARTS
Mme VERNEAU Bernadette - Résidence les Pins Maritimes, Rue Priol et Laporte, 83600 FREJUS - France
Madame VERNEAU Bernadette - France
Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401335 - Publication au BOPI 2004-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Boisson non alcoolisée Cosmétique Substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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