Déposée le 8 novembre 1999 par madame VERNEAU Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO RACINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est madame VERNEAU Bernadette domicilié(e) Résidence les Pins Maritimes, Rue Priol et Laporte, 83600 FREJUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERNEAU Bernadette - France.
La marque BIO RACINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO RACINES est expirée depuis le 8 novembre 2009.
VERNEAU Bernadette a également déposé les autres marques suivantes : LE RENC'ARTS , HERBASPHERE
Mme VERNEAU Bernadette - Résidence les Pins Maritimes, Rue Priol et Laporte, 83600 FREJUS - France
Madame VERNEAU Bernadette - France
Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401333 - Publication au BOPI 2004-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Produits destinés à l'horticulture à base de substances organiques, engrais pour les terres. Couleurs, vernis, laques. Cosmetiques. Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Graines, semences, aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boisson non alcoolisée issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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