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Marques déposées par VERNE Josette
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L'ASSIETTE AROMANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE AROMANTIQUE
VERNE Josette

Numéro de dépôt :
93460835
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque L'ASSIETTE AROMANTIQUE

Déposée le 16 mars 1993 par VERNE Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « L'ASSIETTE AROMANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est VERNE Josette, domicilié(e) 4 rue AMELIE MURAT, 63400 CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNE Josette - France.

La marque L'ASSIETTE AROMANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE AROMANTIQUE est expirée depuis le 16 mars 2003.


VERNE Josette - 4 rue AMELIE MURAT, 63400 CHAMALIERES - France


VERNE Josette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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