Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYNAT
VERNE Jacques

Numéro de dépôt :
1470128
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
03/06/1998

Présentation de la marque OXYNAT

Déposée le 3 juin 1988 par VERNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « OXYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNE Jacques, domicilié(e) 1, rue de la Recheaudy, l'Etang, Chanat la Mouteyre, 63530 VOLVIC. - France.

La marque OXYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYNAT est expirée depuis le 3 juin 1998.

VERNE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FLUXOMATIC


VERNE Jacques - 1, rue de la Recheaudy, l'Etang, Chanat la Mouteyre, 63530 VOLVIC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires notamment inhalateurs.