Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNE & CLET
/
CLEVERCOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEVERCOT
VERNE & CLET SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408413
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2012

Présentation de la marque CLEVERCOT

Déposée le 27 février 1992 par la Société Anonyme (SA) VERNE & CLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEVERCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNE & CLET domicilié(e) 76 rue des Rancy,69003 LYON (dossier no 2214389) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 507 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2214389) - 69006 - France.

La marque CLEVERCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEVERCOT est expirée depuis le 27 février 2012.


VERNE & CLET SA Société Anonyme - 76 rue des Rancy,69003 LYON (dossier no 2214389) - 69003 - France - SIREN 955507371


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2214389) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2214389 - Publication au BOPI 2002-01-17

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 18 avril 2002 - Changement d'adresse n°344897 - Publication au BOPI 2002-04-18

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.