Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTIE
Numéro de dépôt :
1624578
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1999
Présentation de la marque QUARTIE
Déposée le 24 novembre 1989 par VERNAY JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUARTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUARTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIE est expirée depuis le 24 novembre 1999.
VERNAY JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15