Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMINICAL
Numéro de dépôt :
1129477
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMINICAL
Déposée le 31 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) VERNAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMINICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMINICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNAISON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13563 - Publication au BOPI 1980-043