Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D ANZENAC
VERNAISON S.A.

Numéro de dépôt :
1014429
Date de dépôt :
15/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D ANZENAC

Déposée le 15 avril 1977 par la Société Anonyme (SA) VERNAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D ANZENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNAISON domicilié(e) (société anonyme) Bois Baron, BELLEVILLE S/SAONE (Rhône). - France.

La marque D ANZENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque D ANZENAC est expirée depuis le 15 avril 1987.

VERNAISON a également déposé les autres marques suivantes : DOMINICAL , LES AMIS DE LA VIGNE , MILDOR , VERNAISON


VERNAISON S.A. - (société anonyme) Bois Baron, BELLEVILLE S/SAONE (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Inscription - Changement de dénomination n°19841 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13563 - Publication au BOPI

Des vins.