Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUGENE FRASSON
VERNAISON SA, société anonyme, Bois Baron, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE.

Numéro de dépôt :
1158782
Date de dépôt :
05/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EUGENE FRASSON

Déposée le 5 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) VERNAISON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUGENE FRASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNAISON SA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque EUGENE FRASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EUGENE FRASSON est expirée depuis le 5 janvier 1991.


VERNAISON SA, société anonyme, Bois Baron, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Inscription - Changement de dénomination n°19841 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13563 - Publication au BOPI

Des vins.