Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX
VERNAELDE Jean-Charles

Numéro de dépôt :
98724152
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX

Déposée le 18 mars 1998 par VERNAELDE Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est VERNAELDE Jean-Charles, domicilié(e) 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNAELDE Jean-Charles - France.

La marque GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX est expirée depuis le 18 mars 2008.

VERNAELDE Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX , BEL ANTARCTIQUE EMBLEME DE PAIX , LES GRAINES D'UTOPIE , E=MC2 GALETTE DES QUARTIERS , MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE , HARENG EN GOGUETTE , VII GALETTE DES DROITS DEL'HOMME , LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix , Groenland 2000 Symbole de paix


VERNAELDE Jean-Charles - 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France


VERNAELDE Jean-Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer Couleurs, matières tinctoriales.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.