Déposée le 20 août 1991 par la société étrangère VERNACARE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERNACARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère VERNACARE LIMITED domicilié(e) Slater Street - LANCASHIRE BL1 2HP - Bolton - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque VERNACARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERNACARE est expirée depuis le 20 août 2021.
VERNACARE LIMITED, Société de droit britannique - Slater Street - LANCASHIRE BL1 2HP - Bolton - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2001 n°2203124 - Publication au BOPI 2001-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469425 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 4 avril 2017 - Changement d'adresse n°697757 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04
Machines et appareils pour l'élimination de déchets et d'eaux d'égouts;équipements de broyage, de macération, de pulvérisation et de mise sous forme de pulpe;moules, machines de moulage, machines de séchage;pièces et équipements pour la totalité des produits précités.Urinoirs, urinaux, bassins de lit, pots de chambre, crachoirs, notamment gobelets, plats, bols, cuvettes, bassins, vases, récipients, seaux hygiéniques et bacs;couvercles pour les produits précités, supports, montures;étagères de rangement, casiers de rangement et distributeurs pour les produits précités;chaises percées;pièces et équipements pour la totalité des produits précités.Appareils et installations sanitaires, machines de séchage;parties, pièces et équipements pour la totalité des produits précités.Bols, bassins, plats, cuvettes;réceptacles;pots et brocs gradués, récipients;couvercles pour la totalité des produits précités;seaux;conteneurs et boîtes;pots pour plantes; supports, montures, étagères de rangement, casiers de rangement, distributeurs pour la totalité des produits précités, pots de chambre
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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