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Marques déposées par Verna Kermorvant Grégory
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PANDORE MUSIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANDORE MUSIC
Verna Kermorvant Grégory

Numéro de dépôt :
3723270
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
PANDORE MUSIC de Verna Kermorvant Grégory

Présentation de la marque PANDORE MUSIC

Déposée le 22 mars 2010 par Verna Kermorvant Grégory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANDORE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Verna Kermorvant Grégory domicilié(e) 1 allée françois sicard - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verna Kermorvant Grégory domicilié(e) 1 allée françois sicard - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque PANDORE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANDORE MUSIC est expirée depuis le 22 mars 2020.


Verna Kermorvant Grégory - 1 allée françois sicard - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Verna Kermorvant Grégory - 1 allée françois sicard - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540608 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couches en matieres textiles.