Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNCLOUDS. 1950
VERN JEREMY
BENALLAL FOVAD
BAUDRON BERNARD

Numéro de dépôt :
3228929
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/06/2013
UNCLOUDS. 1950 de VERN JEREMY

Présentation de la marque UNCLOUDS. 1950

Déposée le 4 juin 2003 par VERN JEREMY, BENALLAL FOVAD, BAUDRON BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « UNCLOUDS. 1950 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Les déposants sont VERN JEREMY domicilié(e) 58 av de GRANDE BRETAGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France, BENALLAL FOVAD domicilié(e) 23 BIS BD RIQUET,31000 TOULOUSE - 31000 - France, BAUDRON BERNARD domicilié(e) 10, Rue du CHAPEAU ROUGE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BAUDRON BERNARD domicilié(e) 10, Rue Du CHAPEAU-ROUGE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque UNCLOUDS. 1950 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNCLOUDS. 1950 est expirée depuis le 4 juin 2013.


VERN JEREMY - 58 av de GRANDE BRETAGNE,31300 TOULOUSE - 31300 - France

BENALLAL FOVAD - 23 BIS BD RIQUET,31000 TOULOUSE - 31000 - France

BAUDRON BERNARD - 10, Rue du CHAPEAU ROUGE,31000 TOULOUSE - 31000 - France


MR BAUDRON BERNARD - 10, Rue Du CHAPEAU-ROUGE,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Tissus ; couvertures de lit de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures habillement ; fourrures (vêtements) gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochet et oeillets, épeingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exeption des pils) barbes, cheveux ou moustache postiches ; passementerie ; perruques ; attachesou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.