Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVENCE FLEURS
Numéro de dépôt :
1576438
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2000
Présentation de la marque PROVENCE FLEURS
Déposée le 15 février 1990 par mademoiselle VERMOT Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROVENCE FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE FLEURS est expirée depuis le 15 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31