Marque expirée - Marque en non vigueur
DIVINANCE
Numéro de dépôt :
1578729
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2000
Présentation de la marque DIVINANCE
Déposée le 5 mars 1990 par VERMOT-GAUD/COMPAROT Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVINANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINANCE est expirée depuis le 5 mars 2000.
VERMOT-GAUD/COMPAROT Muriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719705 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23