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Marques déposées par VERMOREL Patrick
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DOMAINE DE LA FULLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FULLY
VERMOREL Patrick

Numéro de dépôt :
1722191
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1999
DOMAINE DE LA FULLY de VERMOREL Patrick

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FULLY

Déposée le 14 mars 1989 par VERMOREL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA FULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERMOREL Patrick, domicilié(e) Le petit nety, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE DE LA FULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FULLY est expirée depuis le 14 mars 1999.

VERMOREL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES FULLIES


VERMOREL Patrick - Le petit nety, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation ci-dessus désignée : "DOMAINE DE LA FULLY"