Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equipe
VERMOP Salmon GmbH société organisée selon les lois allemandes

Numéro de dépôt :
3294057
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
Equipe de VERMOP Salmon GmbH société organisée selon les lois allemandes

Présentation de la marque Equipe

Déposée le 26 mai 2004 par la société VERMOP Salmon GmbH société organisée selon les lois allemandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equipe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société VERMOP Salmon GmbH société organisée selon les lois allemandes domicilié(e) Kiesweg 4-6 D 97877 WERTHEIM,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque Equipe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equipe est expirée depuis le 26 mai 2014.


VERMOP Salmon GmbH société organisée selon les lois allemandes - Kiesweg 4-6 D 97877 WERTHEIM,ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Tuyaux en aluminium, en particulier pour l'extension des poignées pour les fenêtres à ouverture manuelle, pour les raclettes pour les murs, plafonds et planchers ; tous ces produits qui ne sont pas pour le nettoyage ou l'entretien des voitures. Chariots de transport, de travail, de nettoyage, de désinfection, chariots poubelles pour le nettoyage des bâtiments, hôpitaux, industrie, hôtels et similaires ainsi que les parties constitutives de ces produits (tous ces produits ne comprennent pas les produits pour le nettoyage ou l'entretien des voitures). Petits appareils manuels ménagers ou de cuisine à savoir les appareils manuels pour nettoyer le plancher et le sol, les balais à franges, récipients pour balais à franges, couvertures en matière plastique pour les sacs poubelles, vaporisateurs et aérosols non à usage médical en matière plastique ou métal, récipients en plastique de mesure ; récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux et non plaqués en métaux précieux) ; atomiseurs pour détergents en matière plastique et/ou métal ; appareils manuels et récipients en matière plastiques et/ou métal (non en métal précieux ou plaqués en métal précieux) pour le nettoyage des bâtiments ; appareils pour le nettoyage des planchers, appareils manuels, en particulier les balais et serpillières et parties constitutives ; récipients pour serpillière, couverts de serpillières, essoreuses pour serpillière, récipients proportionnés pour mouiller les appareils manuels de nettoyage de plancher, accessoires pour les appareils manuels de nettoyage de plancher tels que des serpillières ; brosses dures, brosses à main, brosses, articles à but de nettoyage à savoir appareils manuels pour nettoyer le plancher et le sol, les balais à franges, récipients pour balais à franges, couvertures en matière plastique pour les sacs poubelles ; brosses de toilette et récipients pour brosses de toilette ; serpillières, chiffons à poussière, appareils de nettoyage actionnés manuellement pour radiateurs, appareils de nettoyage actionnés manuellement pour fenêtres, lingettes nettoyantes, grattoirs pour planchers et fenêtres, chiffons de nettoyage ; parties constitutives desdits produits, tous ces produits ne comprennent pas les produits du nettoyage ou de l'entretien des voitures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.